M. BAUGIRAUD YVES M. BAUGIRAUD QUENTIN M. BAUGIRAUD ADRIEN
Numéro de dépôt :
3915336
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Présentation de la marque La Combette DES SAVEURS DRÔME-MENT BONNES
Déposée le 23 avril 2012 par monsieur BAUGIRAUD YVES, monsieur BAUGIRAUD QUENTIN, monsieur BAUGIRAUD ADRIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « La Combette DES SAVEURS DRÔME-MENT BONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Les déposants sont monsieur BAUGIRAUD YVES domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France, monsieur BAUGIRAUD QUENTIN domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France, monsieur BAUGIRAUD ADRIEN domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUGIRAUD YVES domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.
La marque La Combette DES SAVEURS DRÔME-MENT BONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combette DES SAVEURS DRÔME-MENT BONNES est expirée depuis le 23 avril 2022.
BAUGIRAUD YVES a également déposé les autres marques suivantes : Drôme-ment
M. BAUGIRAUD YVES - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France
M. BAUGIRAUD QUENTIN - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France
M. BAUGIRAUD ADRIEN - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France
M. BAUGIRAUD YVES - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628477 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de la Drôme » et « Pintadeau de la Drôme », poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de la Drôme » et « Pintadeau de la Drôme » et gibier ; extraits de viande ; ail conservé, congelé, séché et cuit bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Ail ni préparé, ni transformé bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme », produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; ail frais bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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